Un dossier CBAM relie les marchandises importées aux sources documentaires soutenant les quantités, l’origine, le fournisseur, le producteur, l’installation, les émissions et les autres positions pertinentes.
Selon le dossier, WEETRA peut examiner les marchandises importées, le contexte de classification CN, l’origine, les quantités, la correspondance douanière et commerciale, l’identité du fournisseur, du producteur et de l’installation, les émissions réelles ou valeurs par défaut, les périodes, les preuves fournisseur, les relations de vérification, le prix carbone lorsqu’il est pertinent, les précurseurs et les versions documentaires.
Documents douaniers : 1 024,8 tonnes.
Allocation de production fournisseur : 1 038,2 tonnes.
L’écart est enregistré et rapproché au lieu d’être normalisé silencieusement.
Les documents douaniers, commerciaux et fournisseur décrivent-ils la même population et la même période ?
Les preuves établissent-elles l’installation de production à laquelle se rapportent réellement les données d’émissions utilisées ?
La valeur d’émissions, sa base de calcul et ses pièces sources peuvent-elles être retracées et reproduites dans la limite des données fournies ?
L’Evidence Check peut identifier des points que l’importateur ou le fournisseur peut corriger. Si une revue approfondie est justifiée, le dossier peut passer au Niveau I, II ou III selon la complexité, sans séquence commerciale obligatoire.
L’Evidence Check produit un PDF partageable qui consigne le périmètre examiné, le corpus documentaire, les relations identifiées, les constats et les actions nécessitant votre attention.
Rôle de l’organisation, période, documents analysés et principales relations identifiées.
Lacunes de preuve, contradictions potentielles, limites de source, ruptures de relation, écarts de période ou de quantité et déclencheurs de revue humaine.
Une action claire pour chaque constat matériel et une suite proportionnée : remédiation interne, Niveau I, Niveau II ou revue experte lorsque justifié.
