Le besoin ne se limite pas au calcul des émissions. Le dossier doit relier les marchandises importées aux sources utilisées pour les quantités, l’origine, le fournisseur, le producteur, l’installation, les émissions et les autres positions pertinentes.
Contenu réglementaire revu le14 septembre 2026
Un déclarant MACF autorisé doit pouvoir étayer la position relative aux émissions intrinsèques et conserver les dossiers pertinents pour un réexamen ultérieur. Le sujet n’est pas seulement de posséder des documents, mais de savoir s’ils soutiennent réellement la position déclarée.
Les références réglementaires expliquent le contexte documentaire de la revue. Weetra ne fournit ni conseil juridique ni vérification accréditée.
Selon le dossier, Weetra peut examiner les marchandises importées, le contexte de classification CN, l’origine, les quantités, la correspondance douanière et commerciale, l’identité du fournisseur, du producteur et de l’installation, les émissions réelles ou valeurs par défaut, les périodes, les preuves fournisseur, les relations de vérification, le prix carbone lorsqu’il est pertinent, les précurseurs et les versions documentaires.
Documents douaniers : 1 024,8 tonnes.
Allocation de production fournisseur : 1 038,2 tonnes.
L’écart est enregistré et rapproché au lieu d’être normalisé silencieusement.
Les documents douaniers, commerciaux et fournisseur décrivent-ils la même population et la même période ?
Les preuves établissent-elles l’installation de production à laquelle se rapportent réellement les données d’émissions utilisées ?
La valeur d’émissions, sa base de calcul et ses pièces sources peuvent-elles être retracées et reproduites dans la limite des données fournies ?
L’Evidence Check peut identifier des points que l’importateur ou le fournisseur peut corriger. Si une revue approfondie est justifiée, le dossier peut passer au Niveau I, II ou III selon la complexité, sans séquence commerciale obligatoire.
490 € HT par dossier
Demander un Evidence CheckLorsqu’une revue approfondie est engagée, Weetra conserve ce qui a été reçu, ce qui a été retenu, ce qui était contradictoire, ce qui a été corrigé, ce qui a changé et pourquoi la conclusion finale a été atteinte. Ce dossier aide à reconstituer le traitement du fichier lors d’un examen ultérieur par un conseil, un vérificateur ou une autorité.
L’identité du fournisseur peut varier selon les documents. Le vendeur commercial n’est pas nécessairement le producteur. Les quantités douanières et facturées peuvent diverger. Les périodes peuvent être différentes, les émissions réelles reposer sur une preuve d’installation incomplète, les précurseurs manquer ou la preuve du prix carbone ne pas établir le montant effectivement payé.
Marchandises importées → fournisseur → producteur → installation de fabrication → période → quantités → informations d’émissions → preuves. La question pratique est de savoir si le dossier rend ces relations suffisamment claires pour être comprises et revues.
L’importateur n’a pas besoin d’un dossier parfait pour commencer. L’Evidence Check à 490 € HT examine les documents disponibles et identifie les lacunes visibles, incohérences et relations documentaires rompues.
Une revue approfondie peut être utile lorsque plusieurs installations sont impliquées, que les sources douanières, commerciales et producteur se contredisent, qu’un rapprochement de quantité reste non résolu, que les précurseurs sont importants ou que la correction modifie substantiellement le dossier.
Une revue approfondie peut conduire à une Determination Weetra et, selon le mandat, à un Determination Package préservant les sources revues, les versions pertinentes, les contradictions, les corrections et le raisonnement de la conclusion.
La bibliothèque de cas montre comment les rapprochements de quantités, l’attribution de l’installation, les versions du plan de surveillance et les preuves fournisseur deviennent des enjeux documentaires réels.
Les constats identifient les documents concernés, ce qui paraît manquer ou être incohérent, pourquoi le point compte, l’action corrective recommandée et l’étape suivante appropriée.
Commencez avec les preuves déjà disponibles. Recevez des constats, corrigez ou obtenez les pièces manquantes, arrêtez-vous si aucun travail plus profond n’est nécessaire, ou passez à une revue approfondie uniquement lorsque le dossier le justifie. Si aucune revue plus approfondie n’est nécessaire, aucun engagement supplémentaire n’est recommandé.
Une revue Weetra approfondie peut préserver ce qui a été reçu, ce qui entrait en conflit, ce qui a changé, ce qui a été corrigé, ce qui a finalement été retenu et pourquoi la conclusion a été atteinte. Cet historique peut ensuite soutenir une revue interne, un conseil, une vérification accréditée ou un contrôle de l’autorité.
