Un premier examen rapide et structuré de la documentation CBAM disponible. Il identifie les lacunes probatoires visibles, les contradictions potentielles, les relations documentaires et les déclencheurs de revue humaine, puis oriente le dossier vers la suite appropriée.
L’Evidence Check constitue la couche d’entrée de WEETRA. Les Niveaux I à III ajoutent une revue documentaire gouvernée humainement, une reconstruction plus profonde et les livrables formels adaptés au mandat.
Prix d’accès à l’Evidence Check. La configuration commerciale est centralisée et le montant peut être crédité sur une revue WEETRA ultérieure commandée dans la période applicable.
La population documentaire et les questions examinées changent selon le rôle réel de l’organisation qui soumet le dossier.
Marchandises, origine, quantités, fournisseur, producteur, installation, émissions et relations documentaires.
Parcours importateur →Producteur hors UEInstallation, production, plan de surveillance, calculs, précurseurs et pièces sources.
Parcours producteur →Trader / exportateur / fournisseurVendeur, producteur, installation, marchandises, données d’émissions et preuves amont sont reliés et testés explicitement.
Parcours chaîne d’approvisionnement →Conseil / professionnel douanierUne première lecture définie peut s’intégrer au mandat du conseil, qui conserve la relation client.
Parcours conseil →Le dossier peut notamment comprendre des documents douaniers, factures, packing lists, déclarations fournisseur, données de production, calculs d’émissions, plans de surveillance, documentation d’installation, précurseurs, pièces liées à la vérification, preuves du prix carbone, tableurs et autres pièces sources pertinentes.
Le screening peut identifier des familles de documents manquantes, des identités mal reliées, des incohérences de période ou de quantité, des contradictions, des limites de traçabilité, des difficultés d’attribution à l’installation, des conflits de versions, des problèmes de reproductibilité du calcul, des dépendances liées aux précurseurs et d’autres déclencheurs de revue humaine.
Plan de surveillance référencé : v3.2
Plan de surveillance fourni : v3.1.
L’écart de version est enregistré au lieu de supposer l’équivalence.
Documents douaniers : 1 024,8 tonnes.
Allocation de production fournisseur : 1 038,2 tonnes.
Les valeurs doivent être rapprochées avant d’être traitées comme une quantité cohérente.
Rôle de l’organisation, période, documents analysés et principales relations identifiées.
Lacunes de preuve, contradictions potentielles, limites de source, ruptures de relation, écarts de période ou de quantité et déclencheurs de revue humaine.
Une action claire pour chaque constat matériel et une suite proportionnée : remédiation interne, Niveau I, Niveau II ou revue experte lorsque justifié.
Les constats restent distincts et actionnables, chaque point étant relié aux preuves concernées et à l’action attendue.
Action recommandée: Obtenir la version contrôlée v3.2 auprès de l’exploitant de l’installation.
Étape suivante: Remédiation côté client.
Un dossier peut se conclure après l’Evidence Check, passer en remédiation côté client ou aller directement vers la profondeur de revue justifiée par les preuves.
Utilisez les constats pour obtenir les pièces manquantes, corriger les relations documentaires et clôturer les points identifiés.
Les dossiers dont les constats sont résolus peuvent se conclure après l’Evidence Check.
Lorsqu’une analyse plus profonde est indiquée, le dossier peut aller directement au Niveau I, II ou III selon les preuves.
Screening rapide et structuré, avec rapport de constats et orientation de remédiation.
Revue documentaire gouvernée humainement, reconstruction probatoire plus profonde, Détermination lorsqu’elle s’applique et Dossier de Détermination selon le Niveau et le mandat.
Lorsqu’une revue WEETRA plus approfondie suit, le jeu de preuves initial peut être repris au lieu d’être reconstruit à zéro.
Les dossiers réglementaires peuvent contenir des informations industrielles, fournisseurs et de production sensibles. WEETRA traite les preuves clients dans une architecture Portal contrôlée, hébergée en Allemagne au sein de l’Union européenne.
Les preuves clients principales sont conservées dans l’environnement Portal de WEETRA hébergé en Allemagne. Le traitement probatoire principal reste ainsi dans l’UE.
Chaque fichier reçoit une empreinte SHA-256 pendant l’ingestion, entre en quarantaine, reçoit un statut antivirus et est contrôlé par ClamAV avant d’être rendu disponible au workflow d’analyse.
Les accès Portal sont gouvernés côté serveur. Les fonctions sensibles utilisent des contrôles renforcés, dont le MFA lorsqu’il est requis, avec limitation de requêtes et sessions contrôlées.
Fichiers, contenu OCR, facts de dossier, constats détaillés et notes de reviewer restent dans le Portal. WEETRA Ops reçoit uniquement de la télémétrie assainie et des références opaques nécessaires à la supervision.
L’accès actuel commence par une demande structurée unique. Les instructions d’espace sécurisé sont ensuite transmises avant tout transfert de preuves sensibles.
