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CBAM Evidence Check

Commencez par les preuves que vous avez déjà.

L’Evidence Check à 490 EUR HT documente ce qui manque, paraît incohérent, contradictoire ou insuffisamment établi. Chaque constat précise les versions exactes des documents, les faits pertinents, la provenance et le statut. Il ne comprend ni plan de remédiation, ni action corrective recommandée, ni instructions détaillées de correction.

CoucheEntrée / examen initial
DéterminationNon émise
Accès actuelSur demande
Prix490 € HT par dossier
Ce que c’est

Un examen initial, pas un Niveau I compressé.

490 € HT

Prix indicatif d’accès. La configuration commerciale est centralisée afin de pouvoir évoluer sans reconstruire le site. Le montant de l’Evidence Check peut être crédité sur une revue Weetra ultérieure commandée dans la période applicable.

Aucune revue plus profonde n’est recommandée si les constats ne la justifient pas. L’Evidence Check peut se terminer par une correction effectuée par le client ou sans autre intervention de Weetra.

Pour qui

Un même point d’entrée, des rôles documentaires différents.

La population documentaire et les questions examinées changent selon le rôle réel de l’organisation qui soumet le dossier.

Quelles pièces transmettre

Les preuves pertinentes pour votre rôle, pas une checklist universelle.

Le dossier peut notamment comprendre des documents douaniers, factures, packing lists, déclarations fournisseur, données de production, calculs d’émissions, plans de surveillance, documentation d’installation, précurseurs, pièces liées à la vérification, preuves du prix carbone, tableurs et autres pièces sources pertinentes.

  • Documents douaniers et commerciaux
  • Factures et packing lists
  • Déclarations fournisseur
  • Données de production et d’installation
  • Plans de surveillance et pièces sources
  • Calculs d’émissions et classeurs
  • Documentation des précurseurs
  • Documentation liée à la vérification
  • Preuves de prix carbone lorsqu’elles sont pertinentes
  • Correspondance fournisseur
  • Versions et révisions documentaires
  • Autres preuves nécessaires à la compréhension de la position
Ce que Weetra examine

Que recherche Weetra ?

Weetra recherche les preuves manquantes, les incohérences, les problèmes d’identité ou d’attribution à l’installation, les écarts de période et de quantité, les conflits de version, les lacunes fournisseur ou précurseur et les faiblesses de calcul identifiables à partir des documents fournis.

Exemple de constat

Plan de surveillance référencé : v3.2
Plan de surveillance fourni : v3.1.
L’écart de version est enregistré au lieu de supposer l’équivalence.

Exemple de constat

Documents douaniers : 1 024,8 tonnes.
Allocation de production fournisseur : 1 038,2 tonnes.
Les valeurs doivent être rapprochées avant d’être traitées comme une quantité cohérente.

Ce que vous recevez

Des constats lisibles, sans score artificiel de conformité.

Périmètre & ensemble documentaire

Périmètre détecté, documents analysés et principales relations documentaires identifiées.

Faiblesses documentaires

Lacunes critiques, contradictions potentielles, incohérences de période ou de quantité, limitations de sources et preuves fournisseur à clarifier.

Étape suivante

L’Evidence Check à 490 EUR HT documente ce qui manque, paraît incohérent, contradictoire ou insuffisamment établi. Chaque constat précise les versions exactes des documents, les faits pertinents, la provenance et le statut. Il ne comprend ni plan de remédiation, ni action corrective recommandée, ni instructions détaillées de correction.

Document manquant ou insuffisantContradiction potentielleLimitation de source

Weetra n’émet pas de “82 % conforme”, de “score CBAM” ni de probabilité de réussite. Le résultat décrit ce qui est observé dans les preuves fournies et ce qui doit être traité.

Ce que l’Evidence Check ne fait pas

Son mandat est volontairement limité.

  • Pas de vérification accréditée
  • Pas de certification
  • Pas de conseil juridique
  • Pas de décision douanière
  • Pas de garantie d’acceptation réglementaire
  • Pas de Détermination de Weetra
  • Pas de Dossier de Détermination complet
Ce qui se passe ensuite

Les constats déterminent l’étape suivante.

L’Evidence Check n’est pas un tunnel de vente imposé. Le dossier peut s’arrêter ici, être corrigé par le client ou passer directement à la profondeur de revue réellement nécessaire.

01

Corriger vous-même

Utiliser les constats pour obtenir les pièces manquantes ou corriger les relations documentaires sans commander une revue plus profonde.

02

S’arrêter ici

Si aucune revue plus approfondie n’est nécessaire, aucun engagement supplémentaire n’est recommandé.

03

Aller au bon Niveau

Si le dossier nécessite un examen plus profond, il peut aller vers le Niveau I, II ou III. Il n’a pas à traverser chaque Niveau dans l’ordre.

Deux couches

Examen initial d’abord. Reconstruction plus profonde seulement lorsque le dossier le nécessite.

Couche d’entrée

CBAM Evidence Check

Rapide, structuré et à faible friction. Pas de Détermination. Pas de Dossier de Détermination complet.

Couche de revue professionnelle

Niveaux I, II et III

Revue documentaire approfondie, vérifications complémentaires et Determination lorsque le niveau et le mandat le prévoient.

Lorsqu’une revue Weetra plus approfondie suit, le jeu de preuves initial peut être repris au lieu d’être reconstruit à zéro.

Base réglementaire

Pourquoi ces vérifications documentaires comptent

Les dossiers MACF doivent être suffisamment détaillés pour permettre la vérification lorsqu’elle s’applique et un réexamen ultérieur. L’Evidence Check est un premier examen des documents déjà disponibles ; il ne remplace ni la vérification accréditée ni le conseil juridique.

Les références réglementaires expliquent le contexte documentaire de la revue. Weetra ne fournit ni conseil juridique ni vérification accréditée.

ADR-0002 · V1

Evidence Check V1 : constats, historique et re-check du même dossier

L’Evidence Check à 490 EUR HT documente ce qui manque, paraît incohérent, contradictoire ou insuffisamment établi. Chaque constat précise les versions exactes des documents, les faits pertinents, la provenance et le statut. Il ne comprend ni plan de remédiation, ni action corrective recommandée, ni instructions détaillées de correction.

EUR 490

L’Evidence Check à 490 EUR HT documente ce qui manque, paraît incohérent, contradictoire ou insuffisamment établi. Chaque constat précise les versions exactes des documents, les faits pertinents, la provenance et le statut. Il ne comprend ni plan de remédiation, ni action corrective recommandée, ni instructions détaillées de correction.

EUR 190

Après des modifications réalisées de manière autonome, le client peut commander un re-check à 190 EUR HT du même dossier. Les ajouts et remplacements créent une nouvelle version ; les preuves, constats, exécutions et rapports antérieurs restent inchangés.

Same dossier

Les exécutions Evidence Check éligibles et réglées cumulent un crédit uniquement sur le même dossier, applicable à une revue WEETRA ultérieure éligible selon des conditions commerciales gouvernées.

Le client peut corriger seul, demander une revue plus approfondie éligible sur le même dossier, ne rien changer ou acheter un Evidence Check distinct pour un nouveau dossier.

Accès actuel

Demander un Evidence Check.

490 € HT par dossier

Le parcours autonome du portail n’est pas présenté comme disponible tant qu’il ne l’est pas réellement. L’accès passe actuellement par le regulatory desk.

Les exécutions Evidence Check éligibles et réglées cumulent un crédit uniquement sur le même dossier, applicable à une revue WEETRA ultérieure éligible selon des conditions commerciales gouvernées. Après des modifications réalisées de manière autonome, le client peut commander un re-check à 190 EUR HT du même dossier. Les ajouts et remplacements créent une nouvelle version ; les preuves, constats, exécutions et rapports antérieurs restent inchangés.