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Determination Package

Un dossier revu doit rester compréhensible plusieurs années plus tard.

Lorsqu’une revue WEETRA approfondie est réalisée, la valeur ne réside pas seulement dans la conclusion. Le dossier revu peut conserver la manière dont le dossier a été examiné, corrigé et finalement étayé.

WEETRADetermination Package
PurposeDetermination
BoundaryRevue des preuves vs vérification accréditée

Qu’est-ce qu’un WEETRA Determination Package ?

Il s’agit du dossier structuré qui accompagne la Determination applicable lorsque le mandat le prévoit. Il relie la conclusion aux documents, versions, questions, corrections et revues professionnelles qui y ont conduit.

Que peut-il conserver ?

Selon le périmètre et la profondeur de revue, il peut comprendre la Determination, une Evidence Map, un Document Register, un Fact Register, les contradictions et limites identifiées, l’historique de remédiation, le Human Review Record, l’Evidence Manifest, des références d’intégrité et les versions pertinentes revues.

Determination Package

Si le dossier est questionné ultérieurement par un conseil, un vérificateur ou une autorité, le dossier revu permet de reconstituer ce qui a été reçu, modifié, retenu et ce qui demeurait limité à la date de revue.

Pourquoi est-ce utile plus tard ?

Il ne remplace pas les documents sources.

Le package organise et documente l’historique de la revue. Les pièces sources restent les preuves sous-jacentes et la vérification accréditée reste du ressort de l’organisme compétent.

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Base réglementaire

Pourquoi préserver le dossier revu ?

Un dossier MACF peut devoir être compris plusieurs années après le travail de déclaration initial. Le Determination Package est la manière dont WEETRA préserve l’historique documentaire revu ; ce n’est pas un rapport MACF prévu par la loi.

Les références réglementaires expliquent le contexte documentaire de la revue. WEETRA ne fournit ni conseil juridique ni vérification accréditée.

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Du dossier d’origine au dossier revu

Reçu : Plan de surveillance v3.1. Conflit : le calcul cite v3.2. Clarification demandée. v3.2 reçue. Deuxième problème : la quantité de production ne se rapproche pas. Rapprochement fourni. Review terminée. Determination émise. Trois ans plus tard, le dossier peut encore montrer ce qui avait été reçu, ce qui a changé, quelle pièce de remplacement a été utilisée et pourquoi la conclusion a été atteinte.

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Ce que le package peut contenir

Selon le mandat : Determination, Evidence Map, Document Register, Fact Register, Contradictions & Limitations, Remediation History, Human Review Record, Evidence Manifest, Integrity References et versions pertinentes revues.

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Ce que ces éléments signifient concrètement

L’Evidence Map relie les affirmations aux sources. Le Document Register recense les pièces examinées. Le Fact Register consigne les faits clés. Contradictions & Limitations rendent les points non résolus visibles. Remediation History montre ce qui a été corrigé. Human Review Record documente la revue humaine. Evidence Manifest et Integrity References aident à identifier les pièces et versions revues.

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Pourquoi ce n’est pas une simple archive

Une archive stocke des fichiers. Le Determination Package préserve les relations et l’historique nécessaires pour comprendre ce que ces fichiers ont servi à établir, quelle version comptait et comment les points matériels ont été résolus.

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Ce qu’il ne remplace pas

Le package ne remplace ni les pièces sources, ni les obligations légales de conservation, ni la vérification accréditée, ni un avis juridique, ni une décision d’autorité. C’est un livrable WEETRA destiné à préserver le dossier documentaire revu.

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Pourquoi la reconstruction ultérieure compte

Un examinateur ultérieur ne devrait pas avoir à deviner l’historique à partir du seul tableur final. La valeur pratique est de pouvoir reconstruire ce qui a été reçu, ce qui a changé et ce sur quoi la conclusion finale s’est appuyée.

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Pourquoi le dossier revu compte plus tard

Une Review WEETRA approfondie peut préserver ce qui a été reçu, ce qui entrait en conflit, ce qui a changé, ce qui a été corrigé, ce qui a finalement été retenu et pourquoi la conclusion a été atteinte. Cet historique peut ensuite soutenir une revue interne, un conseil, une vérification accréditée ou un contrôle de l’autorité.