Le passeport numérique de produit déplace la même question probatoire du dossier déclaratif vers le produit. Les allégations attachées à un article peuvent-elles être tracées, corroborées et reconstituées ?
Recherche et extension prévue autour des preuves au niveau du produit.
Là où CBAM fait peser une charge probatoire sur un dossier déclaratif, le passeport numérique de produit la fait peser sur un produit. L'objet réglementaire change . la question sous-jacente reste identique. Une allégation portée par un produit doit être rattachable à une source, cohérente avec les autres allégations attachées au même article, et reconstituable ultérieurement par une partie qui n'était pas présente lorsqu'elle a été formulée.
Un passeport produit ne vaut que ce que vaut l'infrastructure qui l'alimente. Lorsque ses données sont assemblées à partir de systèmes qui n'ont jamais été conçus pour conserver la filiation de l'information, le passeport en hérite les limites, et de manière invisible, car un champ renseigné a exactement la même apparence, qu'il puisse être étayé ou non.
La preuve au niveau du produit est distribuée par nature. Elle naît chez les fournisseurs, se transforme au fil de la fabrication, et se trouve affirmée au point d'accès au marché. Chaque transfert est un point où la continuité peut se rompre. La revue probatoire porte donc non seulement sur les valeurs contenues dans un passeport, mais sur la continuité de la chaîne qui les a produites.
Le Passeport Numérique du Produit est une extension conçue de l'architecture de revue WEETRA, et non un cas d'utilisation opérationnel actuel. Les mêmes objets de revue s'appliquent sans aucun changement structurel. Documents sources, valeurs déclarées et recalculées, contradictions critiques et preuves critiques manquantes, et intégrité de la chaîne de preuves.
La Détermination WEETRA complète ces rôles en documentant ce que les preuves examinées soutiennent dans le périmètre convenu. Lorsque la réglementation l’exige, la vérification accréditée reste une fonction réglementaire indépendante exercée par le vérificateur. Mandat et limites →
