Le vendeur commercial, l’exportateur, le producteur et l’opérateur de l’installation peuvent être des entités différentes. Weetra examine si la chaîne documentaire conserve ces rôles reliés au lieu de les traiter comme interchangeables.
Contenu réglementaire revu le14 septembre 2026
Un document commercial peut établir une vente sans établir l’installation de production. La revue peut examiner vendeur versus producteur, exportateur versus opérateur de l’installation, attribution des biens, lots et produits, source des données d’émissions, déclarations fournisseur, preuves amont, cohérence des périodes et relation avec l’installation.
La facture identifie le vendeur. Le classeur d’émissions identifie une usine. Le dossier ne contient pas suffisamment de preuves reliant les biens facturés à cette usine.
Vendeur, exportateur, producteur et opérateur de l’installation sont enregistrés comme des rôles distincts lorsque les preuves montrent qu’ils le sont.
Produit, lot, batch et références commerciales sont examinés pour leur continuité avec la production et les données d’émissions.
Les déclarations fournisseur sont rapprochées des éléments amont disponibles au lieu d’être considérées comme auto-suffisantes.
490 € HT par dossier
Demander un Evidence CheckLorsqu’une revue approfondie est engagée, Weetra conserve ce qui a été reçu, ce qui a été retenu, ce qui était contradictoire, ce qui a été corrigé, ce qui a changé et pourquoi la conclusion finale a été atteinte. Ce dossier aide à reconstituer le traitement du fichier lors d’un examen ultérieur par un conseil, un vérificateur ou une autorité.
Une facture prouve une transaction commerciale ; elle ne prouve pas nécessairement l’installation de fabrication derrière les marchandises. Le vendeur peut ne pas être le producteur, les documents peuvent nommer différentes entités et les données d’émissions peuvent perdre leur lien avec l’expédition précise.
Vendeur ≠ fabricant ; fabricant ≠ opérateur de l’installation ; descriptions produits différentes ; quantités ou lots non concordants ; référence d’installation disparue ; fichier d’émissions impossible à rattacher à l’envoi ; précurseurs provenant d’une autre source amont ; mise à jour non transmise à tous les acteurs aval.
L’Evidence Check à 490 € HT examine les documents déjà présents dans la chaîne commerciale et se concentre sur la continuité entre vendeur, producteur, installation, marchandises, quantités, périodes et preuves d’émissions.
Elle est particulièrement utile lorsque plusieurs intermédiaires, producteurs ou installations interviennent, quand les preuves amont arrivent en versions séparées ou lorsqu’un acteur aval doit comprendre plus clairement quelle source a finalement été retenue.
Le dossier revu peut préserver qui a fourni quoi, quel producteur et quelle installation ont finalement été retenus, quelles versions ont changé, ce qui a été corrigé et ce qui reste limité.
Les constats identifient les documents concernés, ce qui paraît manquer ou être incohérent, pourquoi le point compte, l’action corrective recommandée et l’étape suivante appropriée.
Commencez avec les preuves déjà disponibles. Recevez des constats, corrigez ou obtenez les pièces manquantes, arrêtez-vous si aucun travail plus profond n’est nécessaire, ou passez à une revue approfondie uniquement lorsque le dossier le justifie. Si aucune revue plus approfondie n’est nécessaire, aucun engagement supplémentaire n’est recommandé.
Une revue Weetra approfondie peut préserver ce qui a été reçu, ce qui entrait en conflit, ce qui a changé, ce qui a été corrigé, ce qui a finalement été retenu et pourquoi la conclusion a été atteinte. Cet historique peut ensuite soutenir une revue interne, un conseil, une vérification accréditée ou un contrôle de l’autorité.
