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Traders / exportateurs / fournisseurs

La chaîne de preuve tient-elle malgré la couche trader ?

Le vendeur commercial, l’exportateur, le producteur et l’opérateur de l’installation peuvent être des entités différentes. WEETRA examine si la chaîne documentaire conserve ces rôles reliés au lieu de les traiter comme interchangeables.

DépartSupply-Chain Evidence Check
Question centraleQui a produit quoi, où ?
Revue approfondieNiveaux I–III
Le problème de continuité

Trader → fournisseur → producteur → installation → biens → données d’émissions → preuves.

Le document commercial établit la vente ; WEETRA teste ensuite séparément les preuves reliant vendeur, producteur, installation de production, marchandises et données d’émissions.

Problème typique

La facture identifie le vendeur. Le classeur d’émissions identifie une usine. Le dossier ne contient pas suffisamment de preuves reliant les biens facturés à cette usine.

Ce que le screening peut faire apparaître

La couche intermédiaire est une relation documentaire, pas un raccourci.

Séparation des identités

Vendeur, exportateur, producteur et opérateur de l’installation sont enregistrés comme des rôles distincts lorsque les preuves montrent qu’ils le sont.

Attribution des biens

Produit, lot, batch et références commerciales sont examinés pour leur continuité avec la production et les données d’émissions.

Preuves amont

Les déclarations fournisseur sont rapprochées des éléments amont disponibles au lieu d’être considérées comme auto-suffisantes.

Ce que vous recevez

Un rapport CBAM Evidence Check concret.

L’Evidence Check produit un PDF partageable qui consigne le périmètre examiné, le corpus documentaire, les relations identifiées, les constats et les actions nécessitant votre attention.

Périmètre & corpus

Rôle de l’organisation, période, documents analysés et principales relations identifiées.

Constats structurés

Lacunes de preuve, contradictions potentielles, limites de source, ruptures de relation, écarts de période ou de quantité et déclencheurs de revue humaine.

Actions & suite

Une action claire pour chaque constat matériel et une suite proportionnée : remédiation interne, Niveau I, Niveau II ou revue experte lorsque justifié.