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Producteurs hors UE / installations

Préparation des preuves CBAM pour les producteurs hors UE

Vos clients européens peuvent s’appuyer sur des données d’émissions et d’installation que vous fournissez. La question est de savoir si le dossier de preuves derrière ces valeurs peut réellement être reconstruit.

DépartProducer Evidence Check
FocusInstallation + preuves sources
LivrableRapport PDF Evidence Check
Ce que le parcours producteur examine

Vérifier le dossier avant qu’un client européen ne s’appuie dessus.

Selon le dossier, la revue peut examiner l’identité de l’installation, les produits, le contexte CN, la route de production, la période, la quantité produite, le plan de surveillance, les données d’activité, combustibles et électricité, facteurs d’émission, allocation, calcul des émissions incorporées, précurseurs, relations de vérification, versions documentaires et pièces sources.

Exemple de version

Plan de surveillance référencé : v3.2
Plan de surveillance fourni : v3.1.

Exemple de production

La quantité de production utilisée dans le calcul d’émissions ne peut pas actuellement être rapprochée avec le registre de production fourni.

Exemple précurseur

Des émissions de précurseurs sont déclarées mais les preuves relatives à l’installation amont n’ont pas été fournies.

L’Evidence Check constitue la couche d’entrée de WEETRA. Les Niveaux I à III ajoutent une revue documentaire gouvernée humainement, une reconstruction plus profonde et les livrables formels adaptés au mandat.

Continuité des sources

Une valeur calculée a toujours besoin de pièces sources derrière elle.

WEETRA compare les données calculées transmises aux clients avec les pièces sources de la même installation, population de produits et période. La comparaison met en évidence les lacunes et contradictions et produit une vue actionnable du dossier de preuves destiné aux clients européens.

Ce que vous recevez

Un rapport CBAM Evidence Check concret.

L’Evidence Check produit un PDF partageable qui consigne le périmètre examiné, le corpus documentaire, les relations identifiées, les constats et les actions nécessitant votre attention.

Périmètre & corpus

Rôle de l’organisation, période, documents analysés et principales relations identifiées.

Constats structurés

Lacunes de preuve, contradictions potentielles, limites de source, ruptures de relation, écarts de période ou de quantité et déclencheurs de revue humaine.

Actions & suite

Une action claire pour chaque constat matériel et une suite proportionnée : remédiation interne, Niveau I, Niveau II ou revue experte lorsque justifié.