Vos clients européens peuvent s’appuyer sur des données d’émissions et d’installation que vous fournissez. La question est de savoir si le dossier de preuves derrière ces valeurs peut réellement être reconstruit.
Contenu réglementaire revu le14 septembre 2026
Pour les installations hors UE utilisant des émissions réelles, les règles MACF relient surveillance, production, périodes de déclaration, précurseurs, rapports d’émissions de l’exploitant et vérification. Le dossier transmis aux clients de l’UE doit donc présenter un support documentaire cohérent.
Les références réglementaires expliquent le contexte documentaire de la revue. Weetra ne fournit ni conseil juridique ni vérification accréditée.
Selon le dossier, la revue peut examiner l’identité de l’installation, les produits, le contexte CN, la route de production, la période, la quantité produite, le plan de surveillance, les données d’activité, combustibles et électricité, facteurs d’émission, allocation, calcul des émissions incorporées, précurseurs, relations de vérification, versions documentaires et pièces sources.
Plan de surveillance référencé : v3.2
Plan de surveillance fourni : v3.1.
La quantité de production utilisée dans le calcul d’émissions ne peut pas actuellement être rapprochée avec le registre de production fourni.
Des émissions de précurseurs sont déclarées mais les preuves relatives à l’installation amont n’ont pas été fournies.
Conclusion possible : « Le dossier documentaire nécessite une correction avant d’être utilisé par des clients européens. » Il ne s’agit pas d’une certification de conformité CBAM.
Weetra peut comparer les données calculées transmises aux clients avec les pièces sources mises à disposition pour la même installation, la même population de produits et la même période. L’objectif est d’exposer les lacunes et contradictions documentaires, pas d’émettre un certificat général de conformité.
490 € HT par dossier
Demander un Evidence CheckLorsqu’une revue approfondie est engagée, Weetra conserve ce qui a été reçu, ce qui a été retenu, ce qui était contradictoire, ce qui a été corrigé, ce qui a changé et pourquoi la conclusion finale a été atteinte. Ce dossier aide à reconstituer le traitement du fichier lors d’un examen ultérieur par un conseil, un vérificateur ou une autorité.
Installation → plan de surveillance → données de production → données d’activité → calcul d’émissions → précurseurs → pièces sources → informations communiquées au client UE. Un dossier solide conserve ces relations.
Les ruptures typiques incluent une mauvaise installation, des différences de nom entre entité juridique et installation, un plan de surveillance obsolète, un calcul fondé sur une version non fournie, des quantités non rapprochées, une allocation non reproductible, des sources énergie/matières absentes, des facteurs non étayés, des précurseurs d’une mauvaise période, des corrections non documentées ou des versions différentes envoyées à plusieurs clients UE.
Un producteur peut utiliser l’Evidence Check à 490 € HT avant d’envoyer le dossier final à ses clients UE. Le dossier n’a pas besoin d’être parfait avant l’examen initial.
Il n’existe pas de checklist universelle. Selon l’installation et le dossier, Weetra peut examiner l’identité opérateur/installation, les produits et le contexte CN, la période, les quantités, le plan de surveillance, les données d’activité, les calculs, les précurseurs, les versions et les pièces sources.
Elle devient plus utile en présence de plusieurs routes de production, plusieurs précurseurs, une allocation complexe, beaucoup de documents, des sources contradictoires, plusieurs périodes, plusieurs clients UE utilisant le même jeu de données ou une correction importante.
Le plan de surveillance v2.4 peut être fourni puis remplacé par v2.5. Le calcul peut changer et un rapprochement de quantité être corrigé. Préserver cette séquence permet d’expliquer quelle version a finalement été retenue et pourquoi.
Le producteur ne transmet pas seulement un chiffre. Il fournit une information sur laquelle un déclarant UE peut s’appuyer. Un dossier cohérent réduit le risque qu’une valeur soit transmise sans le contexte documentaire nécessaire.
Les constats identifient les documents concernés, ce qui paraît manquer ou être incohérent, pourquoi le point compte, l’action corrective recommandée et l’étape suivante appropriée.
Commencez avec les preuves déjà disponibles. Recevez des constats, corrigez ou obtenez les pièces manquantes, arrêtez-vous si aucun travail plus profond n’est nécessaire, ou passez à une revue approfondie uniquement lorsque le dossier le justifie. Si aucune revue plus approfondie n’est nécessaire, aucun engagement supplémentaire n’est recommandé.
Une revue Weetra approfondie peut préserver ce qui a été reçu, ce qui entrait en conflit, ce qui a changé, ce qui a été corrigé, ce qui a finalement été retenu et pourquoi la conclusion a été atteinte. Cet historique peut ensuite soutenir une revue interne, un conseil, une vérification accréditée ou un contrôle de l’autorité.
